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Table ronde des experts et Atelier des parties prenantes IISF 2023

 

Table ronde des experts et Atelier des parties prenantes IISF
2023 

 

Table ronde des experts
Conférence virtuelle

17 avril 2023

Atelier des parties prenantes
Conférence hybride

01-02 juin 2023

 

TABLE RONDE DES EXPERTS IISF

13:00-13:15 | Accueil et lancement de la Table ronde
13:15-13:55 | Session 1: L’Assistance IISF - Leçons et enseignements
13:55-14:50 | Session 2: Domaines thématiques (groupes de discussion)
14:50-15:00 | Pause-café
15:00-15:20 | Session 3: Outils et procédures IISF
15:20-15:55 | Session 4: Assistance des bureaux de pays du PNUD
15:55-16:00 | Conclusion

 

L’objectif de cette discussion en table ronde est de donner l’occasion aux experts IISF d’échanger sur leurs expériences respectives et de recenser les meilleures pratiques pour la mise en œuvre des programmes IISF. 

 

*La participation à cette table ronde a été réservée aux experts IISF et s'est faite sur invitation uniquement.

 

ATELIER DES PARTIES PRENANTES

Cet atelier des parties prenantes a réuni des experts en contrôle fiscal, des administrations hôtes/partenaires, des partenaires régionaux et internationaux, ainsi que des bailleurs de fonds. Les sessions visaient à partager les expériences des parties prenantes présentes avec les objectifs suivants:

  • discuter des meilleures pratiques dans la prestation des programmes IISF ;
  • partager des commentaires, des préoccupations et des suggestions, dans un environnement de discussion ouvert et inclusif ;
  • informer les parties prenantes des progrès réalisés en matière de contrôle fiscal, d'enquêtes fiscales pénales, d'utilisation efficace de l'échange automatique de renseignements (EAR) et de la transformation numérique des administrations fiscales ;
  • discuter du potentiel et de la mise en œuvre de nouveaux domaines d'assistance IISF, y compris dans la mise en œuvre de l'impôt minimum mondial ;
  • délibérer sur la contribution de l'IISF dans le renforcement efficace des capacités pour favoriser la coopération régionale et les partenariats internationaux ; et
  • examiner et établir des points d'action clés résultant des délibérations de la réunion et élaborer une stratégie pour l'année à venir.

 

Jeudi 1er juin 2023

09:30-10:00 | Accueil et remarques préliminaires
10:00-11:00 | Session 1: Vue d’ensemble de l’initiative
11:00-11:15 | Pause-café
11:15-12:15 | Session 2: Impact des programmes IISF jusqu’ici
12:15-13:45 | Déjeuner
13:45-14:45 | Session 3: L’Initiative IISF dans le contexte de la coopération multilatérale dans le domaine de la fiscalité internationale
14:45-15:30 | Session 4: Programmes pilotes sur la transformation numérique des administrations fiscales
15:30-15:45 | Pause-café
15:45-16:45 | Session 5: Programmes IISF sur les enquêtes en matière de délinquance fiscale et l’échange automatique de renseignements
16:45-17:00 | Synthèse de la première journée

 

Accueil et remarques préliminaires

  • M. Ben Dickinson - Chef de la Division des relations internationales et du développement (GRD), Centre de politique et d’administration fiscales (CPAF), Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

 

Intervenants de la session 1 : 

  • Mme Rusudan Kemularia - Directrice du Secrétariat de l’Initiative IISF, GRD, CPAF, OCDE
  • M. Ahtesham R. Khan - Chef de l’initiative sur la fiscalité à l’appui des objectifs de développement durable (ODD), Centre de Finance Durable (FSH), Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD)

 

Intervenants de la session 2 :

  • M. Paolo Valerio Barbantini – Directeur général adjoint, Agenzia Entrate, Italie
  • M. Lambert Sokpin – Directeur du Contrôle Fiscal et du Renseignement (DCFR), Direction générale des impôts, Bénin
  • Rev. Dr. Ammishaddai Owusu-Amoah – Directeur général, Administration fiscale du Ghana
  • Mme Afaf Ebrahim Ismail – Cheffe de la Division des affaires fiscales internationales, Administration fiscale égyptienne
  • M. Robert Luvuuma – Manager, Fiscalité internationale et prix de transfert, Autorité fiscale ougandaise

Débats animés par Mme Kalale Mambwe, Cheffe de projet, Secrétariat de l’Initiative IISF, GRD, CPAF, OCDE.

 

Intervenants de la session 3 :

  • M. José Miguel Arévalo Rengifo – Ministre conseiller, Délégué adjoint auprès de l’OCDE, Ambassade du Salvador
  • Mme Toril Iren Pedersen – Directrice adjointe, Cheffe de la section Gouvernance et transparence, Agence norvégienne de coopération pour le développement (Norad)
  • Mme Catherine Lemesle – Secrétaire générale, Cercle de Réflexion et d’Échange des Dirigeants des Administrations fiscales (CREDAF)
  • M. Christophe Waerzeggers – Conseiller Principal, Fonds Monétaire International

Débats animés par M. Ahtesham R. Khan, Chef de l’initiative sur la fiscalité à l’appui des ODD, FSH, PNUD.

 

Intervenants de la session 4 :

  • Mme Paula Mena Solís – Conseillère responsable du projet Transformation numérique SII, sous-direction des impôts sur les sociétés, Service des impôts internes, Chili
  • M. Patrik Lindmark – Développeur d’affaires, Administration fiscale suédoise
  • Mme Deborah Lock – Cheffe des relations internationales, HM Revenue & Customs, Royaume-Uni
  • M. Dachi Kinkladze – Chef adjoint du Département des relations internationales, Administration fiscale de la Géorgie

Débats animés par M. Vegard Holmedahl, Conseiller, ICA, CPAF, OCDE.

 

Intervenants de la session 5 :

  • M. Nilimesh Baruah – Conseiller principal – Fiscalité et délinquance, Division de la coopération internationale et de l’administration fiscale, CPAF, OCDE
  • M. Ibrahim Rasheed – Directeur général, Département de la gestion des risques et des enquêtes, Administration fiscale des Maldives
  • M. Datuk Abu Tariq Jamaluddin – Directeur général adjoint (Conformité), Département de la fiscalité internationale, Administration fiscale de la Malaisie

Débats animés par Dr. Rachel Beach, Spécialiste du programme régional pour les États arabes, initiative sur la fiscalité à l’appui des ODD, FSH, PNUD.

 

Synthèse de la première journée

  • M. Ben Dickinson - Chef de la division GRD, CPAF, OCDE

 

Vendredi 2 juin 2023

09:00-09:05 | Accueil
09:05-09:45 | Session 6: Soutien aux bureaux de pays du PNUD
09:45-10:30 | Session 7: Application des règles relatives à l’impôt minimum mondial
10:30-10:45 | Pause-café
10:45-12:15 | Session 8: Renforcer durablement les capacités, notamment en gérant la fuite des cerveaux
12:15-12:30 | Remarques de clôture et prochaines étapes

 

Accueil 

  • Mme Marlene Nembhard-Parker - Co-Présidente du Cadre inclusif sur le BEPS et Directrice générale adjointe de l’administration fiscale de la Jamaïque, Présidente

 

Intervenants de la session 6 : 

  • Mme Lia Avagyan – Coordinatrice nationale de l’Arménie, initiative sur la fiscalité à l’appui des ODD
  • M. Lorenzo Mancini – Économiste principal, Bureau national du PNUD, Angola
  • M. Yaovi Séna Anago – Directeur des Grandes Entreprises, Office Togolais des Recettes
  • M. Zoniaina Fitahiana Rakotomalala - Chef du service de pilotage et de la communication, Direction Générale des Impôts, Madagascar

Débats animés par Mme Natalia Pushkareva, Spécialiste du programme régional pour l’Europe orientale et les pays d’Asie centrale, initiative sur la fiscalité à l’appui des ODD, FSH, PNUD.

 

Intervenants de la session 7 : 

  • M. John Peterson – Chef de Division par intérim, ICA, CPAF, OCDE
  • M. Ignatius Mvula – Directeur, Bureau des gros contribuables et des contribuables spécialisés, Impôts directs, Administration fiscale de la Zambie
  • Mme Phensuk Sangasubana – Directrice, Centre des affaires fiscales internationales, Administration des impôts, Thaïlande
  • M. Mathew Olusanya Gbonjubola – Directeur coordonnateur, Groupe d'appui à la conformité, Service fédéral des recettes intérieures, Nigéria
  • M. Alpha Ngom – Conseiller technique du Directeur Général des Impôts et des Domaines, Direction générale des impôts et des domaines (DGID), Sénégal

Débats animés par M. Andrew Auerbach, Senior Tax Advisor, GRD, CTPA, OECD.

 

Intervenants de la session 8 :

  • Mme Assemgul Aubakirova – Expert confirmé au sein du Département spécialisé, Comité des recettes publiques, ministère des Finances, République du Kazakhstan
  • Mme Nafisa Sadullayeva – Directrice adjointe du Département des relations fiscales internationales, Comité fiscal rattaché au ministère de l’Économie et des Finances, Ouzbékistan
  • M. Alexandre Lemoine – Chef du pôle « Affaires internationales », Délégation aux relations internationales, Direction générale des finances publiques, France
  • M. Joseph Stead – Analyste principal des politiques, GRD, CPAF, OCDE
  • Mme Munkhtuul Lkhagvasuren – Cheffe de la Division de la fiscalité internationale, Administration fiscale de la Mongolie

Débats animés par M. Tomas Balco, Conseiller principal, Équipe de renforcement des capacités en matière de BEPS, GRD, CPAF, OCDE.

 

Remarques de clôture et prochaines étapes

  • Mme Marlene Nembhard-Parker - Co-Présidente du Cadre inclusif sur le BEPS et Directrice générale adjointe de l’administration fiscale de la Jamaïque, Présidente

 

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